LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD
Présentation de la marque LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD
Déposée le 14 août 1981 par la Société Anonyme (SA) GRINGOIRE-BROSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE "QUATRE-QUARTS" BROSSARD est expirée depuis le 14 août 1991.
GRINGOIRE-BROSSARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-05